Licence & Droits de Propriété Intellectuelle
Cette politique régit l'utilisation des éléments visuels, marques et codes sur la plateforme ZinToop. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés.
1. Propriété de la Plateforme
ZinToop, y compris ses logos, codes sources, bases de données, chartes graphiques et cartes interactives, est la propriété intellectuelle exclusive de l'éditeur de la plateforme, protégée par les lois nationales et internationales sur le droit d'auteur.
2. Licence des Contenus Utilisateurs
En publiant des annonces ou des actualités (Stories), vous accordez à la plateforme une licence d'affichage mondiale et gratuite, uniquement destinée à promouvoir vos produits auprès des visiteurs.
Clause de non-responsabilité : ZinToop est un annuaire numérique de mise en relation logistique et commerciale. La responsabilité juridique, financière et de qualité produit incombe exclusivement aux parties contractantes (acheteur, vendeur, transporteur). La plateforme décline toute responsabilité en cas de litige ou de défaut de livraison.